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CRÉDITS
et MENTIONS LEGALES |
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2)
Respect des droits de propriété et des marques
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L'ensemble
des éléments que vous voyez, que vous écoutez
ou que vous lisez sur le site ainsi que le site
sont protégés par la législation notamment
relative aux droits d'auteur ou à l'image.
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Ceux-ci,
et notamment les marques, logos ou images et
vidéos… sont
la propriété de "La 11 ACADEMY" ou font l'objet
d'une autorisation d'utilisation au profit de
"La 11 ACADEMY".
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Vous
ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer,
copier, reproduire, modifier, dénaturer ou
transmettre le site ou des éléments du site tels
que notamment textes, images, sons, vidéos ou
marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable
de "La 11 ACADEMY" ou des titulaires des droits.
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Le
non-respect de cette interdiction peut notamment
constituer une contrefaçon des droits de propriété
intellectuels ou une atteinte aux droits des
personnes et peut à ce titre engager votre
responsabilité, y compris dans le cadre d'une
action pénale.
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